Le float-tub et la réglementation

Jusqu'à maintenant il était bien difficile de savoir dans quelle catégorie était soumis le float-tub pour une réglementation. Aujourd'hui c'est fait et voilà un copier coller pris sur le forum de Carnavenir, donc digne de source.

Jusqu'à maintenant, il y avait un flou au niveau de la réglementation, mais c'est terminé. Désormais, float = embarcation.
C'est tout frais, un communiqué tout récent de la FNPF (reçu hier chez moi) :

· Le float-tube : une embarcation légère de plaisance
Interrogée sur le statut du float-tube, la secrétaire d’Etat en charge de l’écologie précise le régime réglementaire qui lui est applicable.
La secrétaire d’Etat indique qu’il peut être assimilé aux embarcations légères de plaisance. Il n’est cependant soumis à aucune réglementation particulière en matière de prescriptions techniques et de sécurité pour la navigation intérieure.

Conformément à L. 214-12 du code de l’environnement, en l’absence de SAGE approuvé, la circulation sur les cours d’eau s’effectue librement dans le respect des lois, des règlements de police et des droits des riverains. Ces engins sont donc soumis au règlement général de police de la navigation intérieure, notamment à ses articles 9.01 à 9.05, et aux règlements particuliers de police pris pour son application. En vertu de l’alinéa 2 de l’article L. 214-12 du code de l’environnement, ainsi que de l’article 1er du décret n° 73-912 du 21 septembre 1973 portant règlement général de police de la navigation intérieure, le préfet est seul responsable et compétent pour encadrer l’utilisation de ce type d’engins, en fonction des enjeux locaux de sécurité, quel que soit le statut domanial ou non de la voie d’eau ou du plan d’eau concernés.
(Question écrite n° 12951, JO Sénat 15/04/2010)

Personne pour nous dire ce qu'il en pense ?

Tu veux te mette au float tube Luc??

C'est plutôt une bonne chose car avant on ne savait pas trop, c'était + ou - considéré comme embarcation de plage ce qui limitait beaucoup son utilisation alors que maintenant c'est une embarcation de plaisance, au moins les choses sont claires !

idem c'est bien qu'il y ait une réglementation. A peaufiner sans doute ...

C'est bien et pas bien à la fois.

Avant, rien ne nous empêchait de pêcher en float-tube là où la réglementation interdisait la pêche depuis une embarcation (puisque le float-tube n'était pas considéré comme tel).

Le float-tube ne faisait l'objet d'aucune réglementation et donc d'aucune interdiction ... .

Lolo.

je me pisse dessus le float tube considéré comme une embarcation légère???? donc matériel de sécurité obligatoire embarqué suivez le guide !!!!!!!!!

DIT BENNY FAIT MOI UN DESSIN

Je pense qu'il faudra seulement d'obligatoire la corne de brume, pour le cas où le gars se retrouverait en plein océan.

je vois bien la gueule du mec qui vas pecher en float avec la bouée couronne, le gonfleur, la gaffe ,le jeu d'aviron ????et surtout le sceau,10m d'amarre et surtout la trousse a pharmacie (obligatoire a bord en cas de contrôle) la canne et les leurres il les met ou!!!!!!!!!
le sceau sur la tête, la bouée autour du cou, 10m d'amarre sa fait une bonne ceinture ,les aviron dans le dos ,la gaffe dans le c.l ,sa fait une bonne quille, le gonfleur en guise de narguilé ,et vogue la galère

Il y a un dessin à faire

jean luc a écrit:je vois bien la gueule du mec qui vas pecher en float avec la bouée couronne, le gonfleur, la gaffe ,le jeu d'aviron ????et surtout le sceau,10m d'amarre et surtout la trousse a pharmacie (obligatoire a bord en cas de contrôle) la canne et les leurres il les met ou!!!!!!!!!
le sceau sur la tête, la bouée autour du cou, 10m d'amarre sa fait une bonne ceinture ,les aviron dans le dos ,la gaffe dans le c.l ,sa fait une bonne quille, le gonfleur en guise de narguilé ,et vogue la galère

ils ont pas fini

Oui il y a un dessin à faire et j'y pensais fortement je mets juste un aparté que la réglementation en vigueur va laisser le float tube sans obligation d'armement puisqu'il fait moins de 2,50 m. Je n'ai pas la réglementation sous les yeux mais il me semble que l'accastillage cité par J-Luc n'est donc pas obligatoire ....

A confirmer évidement !!!

oui c'est ça pas de matériel de sécurité a bord , même pas une boite de rustine ,ni une pompe et surtout même pas l'obligation du gilet !!!!!!!!!

J'ai retrouvé

lien réglementation bateau